Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BAUSCH & LOMB INCORPORATED (société constituée sous les lois de l'Etat de New York
/
RAY-BAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAY-BAN
BAUSCH & LOMB INCORPORATED (société constituée sous les lois de l'Etat de New York)

Numéro de dépôt :
94540325
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque RAY-BAN

Déposée le 14 octobre 1994 par BAUSCH & LOMB INCORPORATED (société constituée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAY-BAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est BAUSCH & LOMB INCORPORATED (société constituée sous les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) One Chase Square, P.O. Box 54, Rochester, Etat de New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alison C. Rezac - France.

La marque RAY-BAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAY-BAN est expirée depuis le 14 octobre 2004.

BAUSCH & LOMB INCORPORATED (société constituée sous les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : ULTRAGRADIENT , BUSHNELL , PROPHECY , SEEQUENCE , AWARD , BASE CAMP , ZENUS , SUNGLASSES BY BAUSCH & LOMB , BL , PROTEGE


BAUSCH & LOMB INCORPORATED (société constituée sous les lois de l'Etat de New York) - One Chase Square, P.O. Box 54, Rochester, Etat de New York ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Alison C. Rezac - France


Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292348 - Publication au BOPI 1999-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par ou par eau; sièges de véhicules, housses pour sièges de véhicules.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, couvertures de voyage et plaids

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).